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27.09.21 - Réunion du Conseil Municipal

Lundi 27 septembre 2021
Réunion du conseil municipal
À 18h30 au Centre Maurin des Maures

– Adoption du procès-verbal de la séance précédente

– Information sur les décisions prises par le maire dans le cadre de la délégation qu’il a reçue du conseil municipal en application de l’article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1. Syndicat des communes du littoral varois – rapport d’activités 2020
2. Syndicat des communes du littoral varois – modifications statutaires
3. Syndicat Intercommunal Varois d’Aide aux Achats Divers (SIVAAD) : retrait de la commune de la Roquebrussanne
4. Dénomination de voies, ronds-points, places et parkings

FINANCES
5. Décision modificative n° 1 – budget principal
6. Subvention au profit de l’association « Amicale sapeurs-pompiers Grimaud »
7. Subvention complémentaire au profit du CCAS
8. Modulation de l’exonération de deux ans des taxes foncières sur les propriétés bâties des constructions nouvelles
9. Acquisition d’un broyeur à végétaux à destination des espaces verts via le programme « Européen Life IP Smart Waste » projet porté par la communauté de communes du golfe de Saint-Tropez (CCGST)

GESTION DOMANIALE
10. Concession service gestion et exploitation du cinéma RAIMU – approbation du choix du concessionnaire
11. Exonération des redevances d’occupation du domaine public des commerces non essentiels fermés durant les périodes de confinement – année 2021
12. Convention de servitude parcelle AN 197 au bénéfice d’ENEDIS

ENFANCE JEUNESSE
13. Participation aux transports scolaires des élémentaires
14. Convention de mise à disposition de service d’utilité commune « interventions en milieu scolaire » (IMS) du conservatoire de musique et de danse Rostropovitch/Landowski