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18.05.21 - Réunion du Conseil Municipal

Mardi 18 maI 2021 à 14h
Réunion du conseil municipal

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le mardi 18 mai 2021 au Centre Maurin des Maures. 

Centre Maurin des maures
Avenue Georges Clemenceau

Afin de lutter contre la propagation de l’épidémie de covid-19, cette séance se déroulera sans présence du public et les débats seront accessibles en direct au public de manière électronique. (Loi n°2020-1379 du 14 novembre 2020 – article 6)

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Adoption du procès-verbal de la séance précédente

Information sur les décisions prises par le maire dans le cadre de la délégation qu’il a reçue du conseil municipal en application de l’article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1. Convention de mise à disposition de personnels du SDIS du Var pour la surveillance de la baignade 2021
2. Syndicat Intercommunal Varois d’Aide aux Achats Divers (SIVAAD) : retrait de la commune de Nans-Les-Pins
3. Modification des statuts : régie du port de plaisance des Marines de Cogolin

FINANCES
4. Tarifs et modalités de versement de la taxe de séjour

GESTION DOMANIALE
5. Modification des tarifs de stationnement et du forfait de post-stationnement – parking de la plage des Marines de Cogolin
6. Concession de service public – plage des Marines de Cogolin – sous-traité d’exploitation du lot de plage n° 4 : club enfants – choix du délégataire
7. Convention de mise à disposition de locaux pour l’exploitation d’un café-théâtre : avenant de prolongation n° 3
8. Convention de mise à disposition de locaux situés 14, rue Carnot au bénéfice de l’association familiale laïque transition (AFLT)
9. Avenant n° 2 à la convention de mise à disposition d’amarrages à Port-Gisclette au bénéfice de l’association des plaisanciers de Cogolin
10. Prêt de matériel – mobilier : signature d’une convention de prêt

URBANISME/FONCIER
11. Acquisition amiable d’un terrain cadastré AD 442 appartenant à Monsieur et Madame BASSET et à Monsieur et Madame OLLIVIER sis « Le Carry »

ENFANCE JEUNESSE
12. Participation intercommunale aux frais de fonctionnement des établissements scolaires : protocole d’accord
13. Révision des règlements intérieurs des accueils de loisirs et de la restauration scolaire – règlement unique des services
14. Convention d’objectifs et de financement – CAF : soutenir les projets portés par les adolescents

RESSOURCES HUMAINES
15. Modification du régime indemnitaire applicable aux agents communaux (partie RIFSEEP)

COMMUNICATION
16. Règlement et prix du concours de photographie « Régalez-vous ! »