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Aménagement du terrain de l’Hippodrome

MISE A DISPOSITION

Rappel :

La mise à disposition au public a eu lieu du 2 novembre 2017 au 3 décembre 2017 soit 32 jours consécutifs sur le site internet de la commune www.cogolin.fr ainsi qu’en mairie aux jours d’ouverture au public du service urbanisme.

Le présent document a pour objet de faire un bilan des observations faites par le public.

BILAN DE LA MISE A DISPOSITION

Au terme de la mise à disposition, au plus tard à la date de la publication de la décision et pendant une durée minimale de trois mois, l’autorité administrative qui a pris la décision rend public, par voie électronique, la synthèse des observations et propositions du public avec l’indication de celles dont il a été tenu compte, les observations et propositions déposées par voie électronique ainsi que, dans un document séparé, les motifs de la décision

Pour en prendre connaissance, cliquez sur les liens ci-dessous : 

OBSERVATIONS ET PROPOSITIONS DÉPOSÉES PAR VOIE ELECTRONIQUE ET INSCRITES SUR LE REGISTRE

MOTIFS DE LA DÉCISION