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PLU : Modification numéro 3

Plan Local d’Urbanisme : Modification numéro 3

 

A la suite de l’enquête qui s’est déroulée du lundi 11 septembre au vendredi 13 octobre, portant sur la modification de droit commun n°3 du PLU. Le commissaire enquêteur a remis les documents, téléchargeables ci-dessous : 
 

RAPPORT Modif 3 PLU de Cogolin

CONCLUSIONS Modif 3 PLU de Cogolin

ANNEXES Modif 3 PLU de Cogolin 

Consultez le dossier complet en téléchargement ci-dessous ou en version papier à l’accueil de la mairie annexe. 

La modification numéro 3 du plan local d’urbanisme a été approuvée par le conseil municipal en date du 27 novembre 2023. Elle est exécutoire depuis le 30 novembre 2023. 

Il est consultable sur le Géoportail de l’urbanisme ici

Le dossier approuvé est téléchargeable :

EXPOSE DES MOTIFS

REGLEMENT

LISTE DES EMPLACEMENTS RESERVES

COMPLEMENT A LA LISTE DES SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

PLAN GENERAL PLU

PLAN LOUPE PLU

Ces documents sont également téléchargeables via le registre dématérialisé : https://www.registre-dematerialise.fr/4814