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24.09.20 - Conseil municipal

Jeudi 24 septembre 2020
Conseil Municipal

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 24 septembre 2020 à 18h au Centre Maurin des Maures.
Le Conseil Municipal est ouvert au public (port du masque obligatoire).

ORDRE du JOUR 

Adoption du procès-verbal de la séance précédente

Information sur les décisions prises par Monsieur le maire dans le cadre de la délégation qu’il a reçue du conseil municipal en application de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1. Création et constitution des commissions municipales
2. Règlement intérieur du conseil municipal
3. Formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés
4. Convention de mise à disposition de la digue de la Gisclette à la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez (CCGST)
5. Adoption du règlement intérieur de la commission d’appel d’offres (CAO)
6. Adoption du règlement intérieur de la commission spécialisée en délégation de service public (CSDSP)
7. Adoption du règlement intérieur de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
8. Adhésion au syndicat des communes du littoral varois et désignation des représentants
9. Convention constitutive du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var -SIVAAD
10. Désignation des représentants de la commune à la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez (CCGST)
11. Désignation des représentants de la commune au sein de la commission consultative de l’environnement de l’aérodrome de La Mole
12. Charte de participation à la page Facebook de la ville de Cogolin

FINANCES
13. Décision modificative n°2 – budget principal 2020
14. Subvention exceptionnelle au profit de l’association « AGDA – association du golfe contre la détresse animale »

GESTION DOMANIALE
15. Exonération partielle des redevances d’occupation du domaine public – Terrasses bar et restaurant – COVID-19
16. Bail commercial du restaurant de plage consenti à la SAS AZURA
17. Avenant n° 1 – bail civil commune de Cogolin/TDF
18. Concession relative à la mise à disposition, l’installation, l’entretien et l’exploitation de la signalisation d’information locale (SIL) – choix du concessionnaire
19. Convention de servitude au bénéfice d’ENEDIS – parcelle cadastrée section C n° 1583
20. Prolongation de la durée d’exploitation des lots de plage
21. Convention de mise à disposition temporaire d’un terrain nu à Monsieur et Madame ESTRAN Guy
22. Convention de mise à disposition terrain de motocross
23. Marchés forains – création d’un tarif pour le stationnement des véhicules sur le périmètre du marché

URBANISME/FONCIER
24. Lancement de la procédure de la déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du PLU – projet de plateforme de tri de valorisation des déchets et concertation préalable volontaire
25. Acquisition amiable d’un terrain – parcelle cadastrée AT 262 appartenant à la SCCV Le Clos des Bruyères représentée par Monsieur PICHET Benoît – sise rue Henri Barbusse

RESSOURCES HUMAINES
26. Prise en charge des frais liés à la mise en œuvre du compte personnel de formation (CPF)
27. Indemnités d’astreinte des agents de la filière police

ENFANCE
28. Convention de mise à disposition de services d’utilité commune – interventions en milieu scolaire (IMS) du conservatoire de musique et de danse Rostropovitch/Landowski
29. Restauration scolaire – mise à jour du règlement intérieur et fixation des tarifs
30. Mise à jour du règlement intérieur – Etablissement d’accueil et de loisirs (E.A.L) accueils périscolaires de la petite section au CM2
31. Mise à jour du règlement intérieur – E.A.L adolescents vacances : centre ados
32. Renouvellement du projet « objectif vacances » – fixation des tarifs des évènements du centre ados
33. Mise à jour du règlement intérieur – E.A.L primaires vacances
34. Modification du règlement intérieur – E.A.L Planète mercredi

SPORTS
35. Convention type de mise à disposition d’installations sportives aux associations
36. Règlement d’utilisation des minibus

ANIMATIONS FESTIVITES
37. Fixation du tarif de la billetterie – miss Provence
38. Fixation du tarif de l’atelier gravure