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24.09.18 - Conseil Municipal

Réunion du Conseil Municipal

Les membres du Conseil Municipal se réuniront le lundi 24 septembre à 19h30 à la Bastide Pisan. La réunion est ouverte aux administrés qui souhaitent y assister.

– Adoption du procès-verbal de la séance précédente

– Information sur les décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de la délégation qu’il a reçue du Conseil municipal en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

1. Avis sur la fixation libre des attributions de compensation des Communes par la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez suite au transfert de la compétence « enseignement de la musique et de la danse »
2. Convention de remboursement des charges par la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez dans le cadre de la mise à disposition partielle des locaux du conservatoire de musique Rostropovitch-Landowski
3. Syndicat Intercommunal d’Assainissement Cogolin-Gassin (SIA) : rapport annuel sur le service public de l’assainissement – exercice 2017

FINANCES

4. Fixation des tarifs et des modalités de versement de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2019
5. Décision modificative n° 2 – budget principal 2018
6. Décision modificative n° 2 – budget annexe immeubles de rapport 2018
7. Subvention complémentaire au CCAS pour l’exercice 2018
8. Subvention exceptionnelle à l’association Raid’Eat World

GESTION DOMANIALE

9. Cession du véhicule Peugeot 208 – Régie du Port de Plaisance des Marines de Cogolin
10. Convention de mise à disposition d’un terrain pour occupation précaire au bénéfice de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez
11. Signature d’un bail commercial entre la SARL VIVIERS de Saint-Tropez et la commune de Cogolin pour des locaux situés « Galerie Raimu – avenue Georges Clémenceau »

URBANISME

12. Cession amiable d’un terrain communal sis Le Quartier – avenue de la Giscle : cadastré section AS n° 305
13. Incorporation de biens sans maître dans le domaine communal – parcelles AO n° 193 – 194 – 195 – 196 – rue Nationale
14. Incorporation de biens sans maître dans le domaine communal – parcelle AV n° 215 – avenue du Colombier
15. Autorisation donnée au Maire de déposer une demande d’autorisation de travaux (code de la construction et de l’habitation) école Chabaud/cantine du Cœur – travaux d’aménagement intérieur d’une salle

ENFANCE JEUNESSE

16. Convention de partenariat pour la mise en place d’un Espace Numérique de Travail : ENT
au sein des écoles élémentaires et maternelles
17. Mise à jour du règlement intérieur établissement d’accueil et de loisirs : EAL adolescents

SPORTS

18. Modification des tarifs de la base nautique municipale

Ces dossiers sont mis à votre disposition pour être consultés à la Direction Générale des Services