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02.06.20 - Conseil Municipal

Conseil municipal 

Le Conseil municipal se réunira le mardi 2 juin 2020  à 18H au Centre Maurin des Maures. Compte tenu de la situation sanitaire, l’accès au public ne sera pas autorisé.

Le conseil sera filmé et diffusé en live sur la page facebook Ville de Cogolin et disponible dès le mercredi 3 juin sur la chaîne Youtube Ville de Cogolin.

Afin de lutter contre la propagation de l’épidémie de covid-19, cette séance se déroulera sans présence du public et les débats seront accessibles en direct au public de manière électronique. (Ordonnance n°2020-562 du 13 mai 2020 – article 10)

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1. Election du président de séance

Adoption du procès-verbal de la séance précédente

Information sur les décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de la délégation qu’il a reçue du Conseil municipal en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
2. Election d’un nouvel adjoint au maire suite à vacance de poste
3. Convention de mise à disposition de personnels du SDIS du Var pour la surveillance de la baignade 2020
4. Convention pour le logement des travailleurs saisonniers
5. SYMIELECVAR : transferts de compétences et modification des statuts

FINANCES
6. Etat annuel des indemnités perçues par les membres du Conseil municipal
7. Compte de gestion 2019 – budget principal commune
8. Compte administratif 2019 – budget principal commune
9. Affectation du résultat 2019 – budget principal commune
10. Fixation des taux d’imposition des taxes locales pour 2020
11. Budget primitif 2020 – budget principal commune
12. Subventions aux associations – exercice 2020
13. Compte de gestion 2019 – budget annexe « immeubles de rapport »
14. Compte administratif 2019 – budget annexe « immeubles de rapport »

15. Affectation du résultat 2019 – budget annexe « immeubles de rapport »
16. Reversement de l’excédent 2019 du budget annexe « immeuble de rapport »
au budget principal
17. Budget primitif 2020 – budget annexe « immeubles de rapport »

GESTION DOMANIALE
18. Exonérations de loyers commerciaux ou professionnels durant la période de l’état d’urgence sanitaire
19. Abattement à la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) au titre de l’année 2020 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire