Le plan local d’urbanisme
Le Service Urbanisme reste à votre disposition pour tout renseignement.
Mise à jour n°7 du PLU
PLU en vigueur
Liste des documents et cartographie à télécharger :
Evolution du PLU
Modification simplifiée n°1 : Lieu-dit Subeiran
- Suppression emprise zone Uba 4
- Suppression ER 39/67
- Modification limite des secteurs UBa4/UBa1
- Adaptation règlement zone UB
- Délibération du conseil municipal du 26/06/2012Le Conseil municipal a approuvé par délibération n°2012/115 du 25 octobre 2012 la modification n°1 du PLU, zone UB du Subeiran. La délibération et le dossier sont consultables en mairie aux jours et heures habituelles ou téléchargeables sur ce site.
Modification simplifiée n°2 : Lieu-dit Pas de Grimaud
- Modification de l’emprise ER5
Le conseil municipal a approuvé la modification simplifiée n°2 du PLU portant sur la modification de l’emprise de l’emplacement réservé n°5.
Délibération du conseil municipal du 13/09/2011
Modification simplifiée n°3 : rue Parmentier
- Suppression de l’ER 40
- Délibération du conseil municipal du 26/06/2012
Modification simplifiée n°4 : ANNULÉE
Modification simplifiée n°5 : lieu dit le Village – zone IIIUA
Modification de la zone IIIUA et modification de la destination de l’emplacement réservé n°65
Modification simplifiée n°6 : Lieu-dit Le Quartier
Suppression de l’emplacement réservé n°51
Modification simplifiée n°7
Suppression des emplacements réservés n°5 et 73, modification et réduction du tracé de l’emplacement réservé n°42.
Modification simplifiée n°8
Suppression de l’emplacement réservé n°62 portant extension de bâtiment, d’un équipement public à caractère social.
Modification simplifiée n°9 : ANNULÉE
Modification simplifiée n°10 : ANNULÉE
RÉVISION ALLÉGÉE N°1 du PLU – Création d’une zone dédiée Aa en zone agricole pour les entreprises Rigotti
La révision allégée n° 1 du PLU a été approuvée en date du 4 février 2020