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Le plan local d’urbanisme

Le Service Urbanisme reste à votre disposition pour tout renseignement. 

PLU en vigueur
Liste des documents et cartographie à télécharger :
Evolution du PLU
Modification simplifiée n°1 : Lieu-dit Subeiran
  • Suppression emprise zone Uba 4
  • Suppression ER 39/67
  • Modification limite des secteurs UBa4/UBa1
  • Adaptation règlement zone UB
  • Délibération du conseil municipal du 26/06/2012Le Conseil municipal a approuvé par délibération n°2012/115 du 25 octobre 2012 la modification n°1 du PLU, zone UB du Subeiran. La délibération et le dossier sont consultables en mairie aux jours et heures habituelles ou téléchargeables sur ce site.
Modification simplifiée n°2 : Lieu-dit Pas de Grimaud
  • Modification de l’emprise ER5

Le conseil municipal a approuvé la modification simplifiée n°2 du PLU portant sur la modification de l’emprise de l’emplacement réservé n°5.
Délibération du conseil municipal du 13/09/2011

Modification simplifiée n°3 : rue Parmentier
  • Suppression de l’ER 40
  • Délibération du conseil municipal du 26/06/2012

Modification simplifiée n°4 : ANNULÉE
Modification simplifiée n°5 : lieu dit le Village – zone IIIUA

Modification de la zone IIIUA et modification de la destination de l’emplacement réservé n°65

Modification simplifiée n°6 : Lieu-dit Le Quartier

Suppression de l’emplacement réservé n°51

Modification simplifiée n°7 

Suppression des emplacements réservés n°5 et 73, modification et réduction du tracé de l’emplacement réservé n°42. 

Modification simplifiée n°8 

Suppression de l’emplacement réservé n°62 portant extension de bâtiment, d’un équipement public à caractère social.

Modification simplifiée n°9 : ANNULÉE

 

 

Modification simplifiée n°10 : ANNULÉE

 

RÉVISION ALLÉGÉE N°1 du PLU – Création d’une zone dédiée Aa en zone agricole pour les entreprises Rigotti

La révision allégée n° 1 du PLU a été approuvée en date du 4 février 2020

Modification N°2 : Abrogée